Information légale de UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (94000)



UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL à CRETEIL est une société de type SA d'économie mixte à directoire créée en 1995.



Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Identifiant de l'entreprise 402622674
Numéro interne du siège 00016
Adresse 5 RUE D ESTIENNE D ORVES 94000 CRETEIL

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement dimanche 01 janvier 1995
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise SA d'économie mixte à directoire
Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise dimanche 01 janvier 1995
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 8551Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Activité principale de l'entreprise 8551Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Activité au siege

Secteur services
Catégorie Enseignement
Activite Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Synonyme formation sportive
Principal formation sportive


30/11/1999

Modifications

Bodacc n° du 30/11/1999, annonce n°0

Bodacc B n°20180065 publié le 04/04/2018

Annonce n° 2696 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - capital : - Administration : Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 ; Membre du directoire : LENTIER Pierre modification le 03 Juin 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 ; Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange modification le 30 Mars 2018 ; Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par BARBUSSE Béatrice modification le 24 Août 2015 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 ; Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique en fonction le 30 Mars 2018 ; Président du directoire Membre du directoire : POIGNANT Eric Emile en fonction le 30 Mars 2018 - Modification : Modification de représentant.



13/12/2017

Depot des comptes

Bodacc n°20170122 du 13/12/2017, annonce n°11296

Depot au Bodacc publié le 13/12/2017

Annonce n° 11296 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - depot : Comptes annuels et rapports

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14/05/2017

Modifications

Bodacc n°20170092 du 14/05/2017, annonce n°2924

Bodacc B n°20170092 publié le 14/05/2017

Annonce n° 2924 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - capital : 338570.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital..

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10/12/2016

Depot des comptes

Bodacc n°20160131 du 10/12/2016, annonce n°12895

Depot au Bodacc publié le 10/12/2016

Annonce n° 12895 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - depot : Comptes annuels et rapports

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01/09/2015

Modifications

Bodacc n°20150167 du 01/09/2015, annonce n°1658

Bodacc B n°20150167 publié le 01/09/2015

Annonce n° 1658 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - capital : - Administration : Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Membre du directoire : LENTIER Pierre modification le 03 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par BARBUSSE Béatrice modification le 24 Août 2015 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 Président du directoire Membre du directoire : DRUAIS Jean-Luc modification le 03 Juin 2013 - Modification : Modification de représentant.

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28/03/2015

Depot des comptes

Bodacc n°20150026 du 28/03/2015, annonce n°8832

Depot au Bodacc publié le 28/03/2015

Annonce n° 8832 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - depot : Comptes annuels et rapports

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30/11/2019

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent Depot numero 12848 du 24/08/2015

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



20/01/2014

Depot des comptes

Bodacc n°20140003 du 20/01/2014, annonce n°12011

Depot au Bodacc publié le 20/01/2014

Annonce n° 12011 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - depot : Comptes annuels et rapports

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11/06/2013

Modifications

Bodacc n°20130110 du 11/06/2013, annonce n°2366

Bodacc B n°20130110 publié le 11/06/2013

Annonce n° 2366 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - capital : - Administration : Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L. 1901) représenté par BOUDIER Jean modification le 06 Mars 2006 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L. 1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Président du directoire : LENTIER Pierre en fonction le 06 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Membre du directoire : CHAUMONT épouse GOUBIN Francine, Léila, Renée, Alias Sarah modification le 25 Avril 2006 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HALLAL Rachid en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 - Modification : Modification de représentant.

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11/06/2013

Modifications

Bodacc n°20130110 du 11/06/2013, annonce n°2369

Bodacc B n°20130110 publié le 11/06/2013

Annonce n° 2369 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - capital : - Administration : Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L. 1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L. 1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Président du directoire : LENTIER Pierre en fonction le 06 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Membre du directoire : CHAUMONT épouse GOUBIN Francine, Léila, Renée, Alias Sarah modification le 25 Avril 2006 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HALLAL Rachid en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 - Modification : Modification de représentant.

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11/06/2013

Modifications

Bodacc n°20130110 du 11/06/2013, annonce n°2370

Bodacc B n°20130110 publié le 11/06/2013

Annonce n° 2370 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - capital : - Administration : Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L. 1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L. 1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Président du directoire : LENTIER Pierre en fonction le 06 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HALLAL Rachid en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : DRUAIS Jean-Luc en fonction le 03 Juin 2013 - Modification : Modification de représentant.

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11/06/2013

Modifications

Bodacc n°20130110 du 11/06/2013, annonce n°2372

Bodacc B n°20130110 publié le 11/06/2013

Annonce n° 2372 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - capital : - Administration : Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L. 1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L. 1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Membre du directoire : LENTIER Pierre modification le 03 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HALLAL Rachid en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 Président du directoire Membre du directoire : DRUAIS Jean-Luc modification le 03 Juin 2013 - Modification : Modification de représentant.

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11/06/2013

Modifications

Bodacc n°20130110 du 11/06/2013, annonce n°2373

Bodacc B n°20130110 publié le 11/06/2013

Annonce n° 2373 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - capital : 246719.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

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30/11/2004

Statuts mis à jour

Depot numero 7909 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2028

Procès-verbal du directoire

Augmentation du capital social Depot numero 7909 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2025

Attestation bancaire

Depot numero 7909 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social Depot numero 7909 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



17/12/2012

Depot des comptes

Bodacc n°20120092 du 17/12/2012, annonce n°12742

Depot au Bodacc publié le 17/12/2012

Annonce n° 12742 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - depot : Comptes annuels et rapports

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30/11/2006

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de président du directoire Depot numero 7908 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



05/03/2012

Depot des comptes

Bodacc n°20120014 du 05/03/2012, annonce n°15305

Depot au Bodacc publié le 05/03/2012

Annonce n° 15305 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte - depot : Comptes annuels et rapports

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16/05/2011

Depot des comptes

Bodacc n°20110026 du 16/05/2011, annonce n°13580

Depot au Bodacc publié le 16/05/2011

Annonce n° 13580 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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16/05/2011

Depot des comptes

Bodacc n°20110026 du 16/05/2011, annonce n°13581

Depot au Bodacc publié le 16/05/2011

Annonce n° 13581 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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30/11/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Depot numero 7907 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2022

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Depot numero 7907 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



15/01/2010

Depot des comptes

Bodacc n°20100003 du 15/01/2010, annonce n°11056

Depot au Bodacc publié le 15/01/2010

Annonce n° 11056 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale - depot : Comptes annuels et rapports

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30/11/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du directoire Depot numero 7905 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2024

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent Depot numero 7904 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2008

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Depot numero 7904 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



26/10/2008

Depot des comptes

Bodacc n°20080090 du 26/10/2008, annonce n°11626

Depot au Bodacc publié le 26/10/2008

Annonce n° 11626 N° RCS : 402622674 - Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL 5 rue d'Estienne d'Orves 94000 Créteil - forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale - depot : Comptes annuels et rapports

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30/11/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Reconstitution de l'actif net Depot numero 7903 du 03/06/2013

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2013

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du directoire Changement de représentant permanent

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2026

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent Depot numero 9464 du 06/07/2007

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2026

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance Depot numero 9463 du 06/07/2007

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Depot numero 3255 du 06/03/2006

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2011

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance Depot numero 3253 du 06/03/2006

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance Depot numero 3252 du 06/03/2006

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2025

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du directoire Depot numero 3251 du 06/03/2006

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2028

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes Changement de représentant permanent

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2017

Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination de président du directoire Depot numero 4982 du 25/04/2001

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2029

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du directoire Depot numero 4219 du 22/03/2006

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2029

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du directoire Depot numero 4981 du 25/04/2001

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2017

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de président du directoire Depot numero 3237 du 06/03/2006

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2014

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du directoire Depot numero 3236 du 06/03/2006

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2014

Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du directoire Depot numero 4980 du 25/04/2001

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2009

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent Depot numero 3235 du 06/03/2006

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2016

Acte modificatif

Divers Depot numero 12917 du 28/11/1996

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2008

Acte modificatif

Divers Depot numero 12917 du 28/11/1996

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2026

Acte modificatif

Divers Depot numero 10672 du 01/10/1996

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2026

Acte modificatif

Modification(s) statutaire(s) Depot numero 10672 du 01/10/1996

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2017

Acte modificatif

Divers Depot numero 4742 du 19/04/1996

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2015

Statuts constitutifs

Divers Depot numero 12439 du 16/11/1995

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



30/11/2029

Acte modificatif

Divers Depot numero 4741 du 19/04/1996

Document à demander au greffe de CRETEIL
- par téléphone au 01 43 99 10 07
- par courrier au CENTRE COMMERCIAL DE CRETEIL SOLEIL94049CRETEIL CEDEX



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