Information légale de UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY (01000)



UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY à BOURG EN BRESSE est une société de type SA à conseil d'administration (s.a.i.) créée en 2009.



Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY
Identifiant de l'entreprise 517727665
Numéro interne du siège 00013
Adresse AV DES SPORTS 01000 BOURG EN BRESSE

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement jeudi 01 octobre 2009
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise jeudi 01 octobre 2009
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 9319Z : Autres activités liées au sport
Activité principale de l'entreprise 9319Z : Autres activités liées au sport

Activité au siege

Secteur loisirs
Catégorie Sports et loisirs
Activite Autres activités liées au sport
Synonyme producteurs d'événements sportifs, promoteurs d'événements sportifs, sportifs professionnels, arbitres, juges, chronométreurs, ligues sportives, écuries de chevaux de course, chenils de lévriers de course, écuries de voitures de course, guides de mon


28/02/2018

Depot des comptes

Bodacc n°20180037 du 28/02/2018, annonce n°109

Depot au Bodacc publié le 28/02/2018

Annonce n° 109 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY avenue des Sports 01000 Bourg-en-Bresse - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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17/01/2018

Modifications

Bodacc n°20180011 du 17/01/2018, annonce n°80

Bodacc B n°20180011 publié le 17/01/2018

Annonce n° 80 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HUMBERT Jean-Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PAGE Jacques ; Administrateur : CHENAUX Georges ; Administrateur : DUCLOS Christian ; Administrateur : CHEVAT Guy ; Administrateur : THION Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT 01 (SACA) - Modification : Modification survenue sur l'administration

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22/02/2017

Modifications

Bodacc n°20170037 du 22/02/2017, annonce n°42

Bodacc B n°20170037 publié le 22/02/2017

Annonce n° 42 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 1183500 EUR - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HUMBERT Jean-Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : PAGE Jacques ; Administrateur : CHENAUX Georges ; Administrateur : DUCLOS Christian ; Administrateur : CHEVAT Guy ; Administrateur : CARAFA Michel ; Administrateur : THION Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT 01 (SACA) - Modification : Modification survenue sur le capital, l'administration

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22/02/2017

Depot des comptes

Bodacc n°20170016 du 22/02/2017, annonce n°130

Depot au Bodacc publié le 22/02/2017

Annonce n° 130 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY avenue des Sports 01000 Bourg-en-Bresse - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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01/09/2016

Modifications

Bodacc n°20160171 du 01/09/2016, annonce n°62

Bodacc B n°20160171 publié le 01/09/2016

Annonce n° 62 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HUMBERT Jean-Pierre Directeur général délégué, Administrateur : PAGE Jacques Administrateur : ROUX Mickaël Administrateur : CHENAUX Georges Administrateur : BRAY Claude Administrateur : MOYER Christian Administrateur : DUCLOS Christian Administrateur : CHEVAT Guy Administrateur : CARAFA Michel Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT 01 (SACA) - Modification : Modification survenue sur l'administration

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06/07/2016

Depot des comptes

Bodacc n°20160062 du 06/07/2016, annonce n°214

Depot au Bodacc publié le 06/07/2016

Annonce n° 214 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY avenue des Sports 01000 Bourg-en-Bresse - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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30/11/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification(s) statutaire(s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2020

Statuts mis à jour

Depot numero 5206 du 22/08/2016

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



18/12/2015

Modifications

Bodacc n°20150244 du 18/12/2015, annonce n°17

Bodacc B n°20150244 publié le 18/12/2015

Annonce n° 17 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : - Administration : Administrateur, Président du conseil d'administration, Directeur général : HUMBERT Jean-Pierre Administrateur, Directeur général délégué : PAGE Jacques Administrateur : ROUX Mickaël Administrateur : CHENAUX Georges Administrateur : BRAY Claude Administrateur : MOYER Christian Administrateur : DUCLOS Christian Administrateur : CHEVAT Guy Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES - Modification : Modification survenue sur l'administration

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18/12/2015

Modifications

Bodacc n°20150244 du 18/12/2015, annonce n°18

Bodacc B n°20150244 publié le 18/12/2015

Annonce n° 18 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 894000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital

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30/11/2005

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2017

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification(s) statutaire(s) Augmentation du capital social

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2017

Statuts mis à jour

Depot numero 7343 du 09/12/2015

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



26/04/2015

Modifications

Bodacc n°20150081 du 26/04/2015, annonce n°42

Bodacc B n°20150081 publié le 26/04/2015

Annonce n° 42 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : - Administration : Président : NIOGRET Christophe Administrateur : TRONTIN Marc Administrateur : ROUX Mickaël Administrateur : CHENAUX Georges Administrateur : PAGE Jacques Administrateur : BRAY Claude Administrateur : MOYER Christian Administrateur : DUCLOS Christian Administrateur : HUMBERT Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES - Modification : Modification survenue sur l'administration

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10/03/2015

Depot des comptes

Bodacc n°20150020 du 10/03/2015, annonce n°280

Depot au Bodacc publié le 10/03/2015

Annonce n° 280 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY avenue des Sports 01000 Bourg-en-Bresse - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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30/11/2003

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers Depot numero 7343 du 09/12/2015

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Divers Depot numero 7343 du 09/12/2015

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2017

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modifications relatives au conseil d'administration Depot numero 2361 du 15/04/2015

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



07/10/2014

Modifications

Bodacc n°20140192 du 07/10/2014, annonce n°8

Bodacc B n°20140192 publié le 07/10/2014

Annonce n° 8 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 749000 EUR - Administration : Président : NIOGRET Christophe Administrateur : TRONTIN Marc Administrateur : ROZIER Alain Administrateur : PICARD Maurice Administrateur : ROUX Mickaël Administrateur : CHENAUX Georges Administrateur : PAGE Jacques Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES - Modification : Modification survenue sur le capital, l'administration

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30/11/2025

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Divers Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2025

Statuts mis à jour

Depot numero 4911 du 22/09/2014

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



28/01/2014

Depot des comptes

Bodacc n°20140007 du 28/01/2014, annonce n°265

Depot au Bodacc publié le 28/01/2014

Annonce n° 265 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY avenue des Sports 01000 Bourg-en-Bresse - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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21/01/2014

Modifications

Bodacc n°20140014 du 21/01/2014, annonce n°57

Bodacc B n°20140014 publié le 21/01/2014

Annonce n° 57 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : - Administration : Président : NIOGRET Christophe Administrateur, Directeur général délégué : GUY Maurice Administrateur : TRONTIN Marc Administrateur : ROZIER Alain Administrateur : PICARD Maurice Administrateur : ROUX Mickaël Administrateur : CHENAUX Georges Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES - Modification : Modification survenue sur l'administration

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30/11/2004

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Divers Depot numero 4911 du 22/09/2014

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2004

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Divers Depot numero 4911 du 22/09/2014

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2004

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification(s) statutaire(s) Depot numero 126 du 07/01/2014

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2004

Statuts mis à jour

Depot numero 126 du 07/01/2014

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2013

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration Depot numero 126 du 07/01/2014

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



22/10/2013

Modifications

Bodacc n°20130204 du 22/10/2013, annonce n°41

Bodacc B n°20130204 publié le 22/10/2013

Annonce n° 41 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : - Administration : Président : NIOGRET Christophe Administrateur, Directeur général délégué : GUY Maurice Administrateur : PROST Serge Administrateur : TRONTIN Marc Administrateur : ROZIER Alain Administrateur : GUENOT Bernard Administrateur : PICARD Maurice Administrateur : ROUX Mickaël Administrateur : CHENAUX Georges Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES - Modification : Modification survenue sur l'administration

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22/10/2013

Modifications

Bodacc n°20130204 du 22/10/2013, annonce n°44

Bodacc B n°20130204 publié le 22/10/2013

Annonce n° 44 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 613000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital

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30/11/2026

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Divers Modification(s) statutaire(s)

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2026

Statuts mis à jour

Depot numero 5439 du 07/10/2013

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2024

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Divers Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2024

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Divers Modification(s) statutaire(s)

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



11/12/2012

Depot des comptes

Bodacc n°20120091 du 11/12/2012, annonce n°116

Depot au Bodacc publié le 11/12/2012

Annonce n° 116 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY avenue des Sports Stade Marcel Verchere 01000 Bourg-en-Bresse - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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30/11/2014

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Divers Depot numero 6402 du 27/11/2012

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2014

Statuts mis à jour

Depot numero 6402 du 27/11/2012

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



04/09/2012

Modifications

Bodacc n°20120170 du 04/09/2012, annonce n°91

Bodacc B n°20120170 publié le 04/09/2012

Annonce n° 91 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 441000 EUR - Administration : Président : NIOGRET Christophe Directeur général délégué : MARECHAL Fabien Directeur général délégué : GUY Maurice Administrateur : PROST Serge Administrateur : TRONTIN Marc Administrateur : ROZIER Alain Administrateur : GUENOT Bernard Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES - Modification : Modification survenue sur le capital, l'administration

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30/11/2025

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Depot numero 4492 du 22/08/2012

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2025

Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social Depot numero 4492 du 22/08/2012

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2025

Statuts mis à jour

Depot numero 4492 du 22/08/2012

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) Changement(s) d'administrateur(s)

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2024

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Depot numero 3737 du 13/07/2012

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2024

Procès-verbal d'assemblée

Depot numero 4492 du 22/08/2012

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2024

Procès-verbal du conseil d'administration

Depot numero 4492 du 22/08/2012

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



09/01/2012

Depot des comptes

Bodacc n°20120002 du 09/01/2012, annonce n°184

Depot au Bodacc publié le 09/01/2012

Annonce n° 184 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY avenue des Sports Stade Marcel Verchere 01000 Bourg-en-Bresse - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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16/12/2011

Modifications

Bodacc n°20110243 du 16/12/2011, annonce n°28

Bodacc B n°20110243 publié le 16/12/2011

Annonce n° 28 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : - Administration : Président : NIOGRET Christophe Administrateur : PROST Serge Administrateur : LAGER Louis-Pierre Administrateur : MARECHAL Fabien Administrateur : TRONTIN Marc Administrateur : ROZIER Alain Administrateur : GUENOT Bernard Administrateur : GUY Maurice Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES - Modification : Modification survenue sur l'administration

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30/11/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Divers Depot numero 6276 du 05/12/2011

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



23/08/2011

Modifications

Bodacc n°20110162 du 23/08/2011, annonce n°2

Bodacc B n°20110162 publié le 23/08/2011

Annonce n° 2 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 219000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital

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30/11/2003

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Depot numero 4119 du 04/08/2011

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2003

Statuts mis à jour

Depot numero 4119 du 04/08/2011

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2029

Procès-verbal du conseil d'administration

Depot numero 4119 du 04/08/2011

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2026

Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social Depot numero 4119 du 04/08/2011

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2026

Procès-verbal du conseil d'administration

Depot numero 4119 du 04/08/2011

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



17/01/2011

Depot des comptes

Bodacc n°20110003 du 17/01/2011, annonce n°216

Depot au Bodacc publié le 17/01/2011

Annonce n° 216 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY avenue des Sports Stade Marcel Verchere 01000 Bourg-en-Bresse - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

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25/08/2010

Modifications

Bodacc n°20100164 du 25/08/2010, annonce n°93

Bodacc B n°20100164 publié le 25/08/2010

Annonce n° 93 N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 144000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital

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30/11/2010

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Depot numero 3786 du 11/08/2010

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2010

Statuts mis à jour

Depot numero 3786 du 11/08/2010

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2025

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers Augmentation du capital social

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2027

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers Augmentation du capital social

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2017

Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social Depot numero 3786 du 11/08/2010

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



26/11/2009

Creations

Bodacc n°20090228 du 26/11/2009, annonce n°11

Bodacc A publié le 05/11/2009

N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - Adresse : avenue des Sports Stade Marcel Verchere 01000 Bourg-en-Bresse - Activité : Gestion et animation d'activité donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et a des versements de rémunérations en lien Avbec le sport de rugby, toutes opérations se rattachant à l'objet social - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 92000 EUR - Administration : Président : NIOGRET Christophe Administrateur : PROST Serge Administrateur : CAMACHO Christophe Administrateur : LAGER Louis-Pierre Administrateur : MARECHAL Fabien Administrateur : TRONTIN Marc Administrateur : ROZIER Alain Administrateur : GUENOT Bernard Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES

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26/11/2009

Immatriculations

Bodacc n°20090228 du 26/11/2009, annonce n°11

Bodacc A publié le 01/10/2009

N° RCS : 517727665 - Dénomination : UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY - Adresse : avenue des Sports Stade Marcel Verchere 01000 Bourg-en-Bresse - Activité : Gestion et animation d'activité donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et a des versements de rémunérations en lien Avbec le sport de rugby, toutes opérations se rattachant à l'objet social - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 92000 EUR - Administration : Président : NIOGRET Christophe Administrateur : PROST Serge Administrateur : CAMACHO Christophe Administrateur : LAGER Louis-Pierre Administrateur : MARECHAL Fabien Administrateur : TRONTIN Marc Administrateur : ROZIER Alain Administrateur : GUENOT Bernard Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE RHONE ALPES

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30/11/2024

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Depot numero 5183 du 05/11/2009

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2024

Acte sous seing privé

Constitution Depot numero 5183 du 05/11/2009

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2024

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Depot numero 5183 du 05/11/2009

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



30/11/2024

Rapport du commissaire aux apports

Depot numero 5183 du 05/11/2009

Document à demander au greffe de BOURG-EN-BRESSE
- par téléphone au 04 74 32 00 03
- par courrier au 3 PLACE PIERRE GOUJON01011BOURG EN BRESSE CEDEX



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Rapport économique sur la société

french-corporate.com

Rapport sur les réseaux d'affaire des dirigeants de la société

french-leader.com

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