Information légale de ()



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Identification de l'établissement

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement Sans objet

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé

Activité au siege



24/12/2014

Modifications

Bodacc n°20140247 du 24/12/2014, annonce n°9

Bodacc B n°20140247 publié le 24/12/2014

Annonce n° 9 N° RCS : 317327468 - Dénomination : SOCIETE CIVILE DU 13 AVENUE NIQUET - forme juridique : Société civile - capital : - Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUVET Paul-Antoine, Jean-Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration

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30/11/2022

Acte notarié

Cession de parts Depot numero 5141 du 09/12/2014

Document à demander au greffe de ANTIBES
- par téléphone au 04 93 34 10 14
- par courrier au NOVA ANTIPOLIS 60 06632ANTIBES CEDEX



30/11/2022

Statuts mis à jour

Depot numero 5141 du 09/12/2014

Document à demander au greffe de ANTIBES
- par téléphone au 04 93 34 10 14
- par courrier au NOVA ANTIPOLIS 60 06632ANTIBES CEDEX



30/11/2021

Acte notarié

Divers Depot numero 5141 du 09/12/2014

Document à demander au greffe de ANTIBES
- par téléphone au 04 93 34 10 14
- par courrier au NOVA ANTIPOLIS 60 06632ANTIBES CEDEX



13/05/2014

Modifications

Bodacc n°20140091 du 13/05/2014, annonce n°93

Bodacc B n°20140091 publié le 13/05/2014

Annonce n° 93 N° RCS : 317327468 - Dénomination : SOCIETE CIVILE DU 13 AVENUE NIQUET - forme juridique : Société civile - capital : - Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSTAN Gilbert, Jean-Victor Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUVET Paul-Antoine, Jean-Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration

Télécharger la publication papier

30/11/2026

Procès-verbal d'assemblée

Démission(s) de gérant(s) Changement relatif à la durée de la personne morale

Document à demander au greffe de ANTIBES
- par téléphone au 04 93 34 10 14
- par courrier au NOVA ANTIPOLIS 60 06632ANTIBES CEDEX



30/11/2026

Statuts mis à jour

Depot numero 1731 du 17/04/2014

Document à demander au greffe de ANTIBES
- par téléphone au 04 93 34 10 14
- par courrier au NOVA ANTIPOLIS 60 06632ANTIBES CEDEX



30/11/2015

Acte sous seing privé

Cession de parts Depot numero 1730 du 17/04/2014

Document à demander au greffe de ANTIBES
- par téléphone au 04 93 34 10 14
- par courrier au NOVA ANTIPOLIS 60 06632ANTIBES CEDEX



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Ressources

Information sur les dirigeants de la société

Edecideur.info

Information sur les dirigeants de la société ( version mobile)

Edecideur.mobi

Information sur la société

geoprospect.mobi

Rapport économique sur la société

french-corporate.com

Rapport sur les réseaux d'affaire des dirigeants de la société

french-leader.com

Vérification du numéro de TVA de

french-vat.review