Information légale de ()



à .



Identification de l'établissement

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement Sans objet

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé

Activité au siege



30/11/1999

Depot des comptes

Bodacc n° du 30/11/1999, annonce n°0

Depot au Bodacc publié le 27/02/2018

Annonce n° 2366 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX le Mont des Oiseaux 83400 Hyères - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports



09/09/2015

Depot des comptes

Bodacc n°20150092 du 09/09/2015, annonce n°6358

Depot au Bodacc publié le 09/09/2015

Annonce n° 6358 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX le Mont des Oiseaux 83400 Hyères - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Télécharger la publication papier

06/03/2014

Modifications

Bodacc n°20140046 du 06/03/2014, annonce n°1415

Bodacc B n°20140046 publié le 06/03/2014

Annonce n° 1415 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Administrateur : NOUAILLE-DEGORGE Thierry modification le 03 Novembre 2008 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : COUSSY Fabrice modification le 03 Novembre 2008 Administrateur : Peyrard Marc en fonction le 03 Novembre 2008 Administrateur : Poimboeuf Monique en fonction le 03 Novembre 2008 Administrateur : Davoine Francis en fonction le 03 Novembre 2008 - Modification : Modification de représentant.

Télécharger la publication papier

30/11/2009

Rapport du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s) Depot numero 1616 du 26/02/2014

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



25/03/2013

Depot des comptes

Bodacc n°20130017 du 25/03/2013, annonce n°9429

Depot au Bodacc publié le 25/03/2013

Annonce n° 9429 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX le Mont des Oiseaux 83400 Hyères - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Télécharger la publication papier

28/09/2012

Depot des comptes

Bodacc n°20120070 du 28/09/2012, annonce n°13511

Depot au Bodacc publié le 28/09/2012

Annonce n° 13511 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX le Mont des Oiseaux 83400 Hyères - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Télécharger la publication papier

19/09/2011

Depot des comptes

Bodacc n°20110060 du 19/09/2011, annonce n°9791

Depot au Bodacc publié le 19/09/2011

Annonce n° 9791 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX le Mont des Oiseaux 83400 Hyères - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Télécharger la publication papier

12/09/2011

Depot des comptes

Bodacc n°20110058 du 12/09/2011, annonce n°6246

Depot au Bodacc publié le 12/09/2011

Annonce n° 6246 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX le Mont des Oiseaux 83400 Hyères - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Télécharger la publication papier

12/11/2008

Modifications

Bodacc n°20080207 du 12/11/2008, annonce n°2725

Bodacc B n°20080207 publié le 12/11/2008

Annonce n° 2725 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général : NOUAILLE-DEGORGE Thierry en fonction le 29 Janvier 1997. Administrateur : CARBONNIER Gilles en fonction le 29 Janvier 1997. Administrateur : SCHNEIDER Christian en fonction le 29 Janvier 1997. Administrateur : BURZOTTA épouse FORTINO Anne -Marie en fonction le 28 Janvier 2003. Administrateur : COUSSY Fabrice en fonction le 28 Janvier 2003. Administrateur : Peyrard Marc en fonction le 03 Novembre 2008. - Modification : Modification de représentant.

Télécharger la publication papier

12/11/2008

Modifications

Bodacc n°20080207 du 12/11/2008, annonce n°2726

Bodacc B n°20080207 publié le 12/11/2008

Annonce n° 2726 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général : NOUAILLE-DEGORGE Thierry en fonction le 29 Janvier 1997. Administrateur : CARBONNIER Gilles en fonction le 29 Janvier 1997. Administrateur : SCHNEIDER Christian en fonction le 29 Janvier 1997. Administrateur : BURZOTTA épouse FORTINO Anne -Marie en fonction le 28 Janvier 2003. Administrateur : COUSSY Fabrice en fonction le 28 Janvier 2003. Administrateur : Peyrard Marc en fonction le 03 Novembre 2008. Administrateur : Toucas Arlette en fonction le 03 Novembre 2008. - Modification : Modification de représentant.

Télécharger la publication papier

12/11/2008

Modifications

Bodacc n°20080207 du 12/11/2008, annonce n°2727

Bodacc B n°20080207 publié le 12/11/2008

Annonce n° 2727 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général : NOUAILLE-DEGORGE Thierry en fonction le 29 Janvier 1997. Administrateur : BURZOTTA épouse FORTINO Anne -Marie en fonction le 28 Janvier 2003. Administrateur : COUSSY Fabrice en fonction le 28 Janvier 2003. Administrateur : Peyrard Marc en fonction le 03 Novembre 2008. Administrateur : Toucas Arlette en fonction le 03 Novembre 2008. Administrateur : Poimboeuf Monique en fonction le 03 Novembre 2008. - Modification : Modification de représentant.

Télécharger la publication papier

12/11/2008

Modifications

Bodacc n°20080207 du 12/11/2008, annonce n°2728

Bodacc B n°20080207 publié le 12/11/2008

Annonce n° 2728 N° RCS : 569500978 - Dénomination : PARC RESIDENTIEL LE MONT DES OISEAUX - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Administrateur : NOUAILLE-DEGORGE Thierry modification le 03 Novembre 2008. Administrateur : BURZOTTA épouse FORTINO Anne -Marie en fonction le 28 Janvier 2003. Président directeur général et administrateur : COUSSY Fabrice modification le 03 Novembre 2008. Administrateur : Peyrard Marc en fonction le 03 Novembre 2008. Administrateur : Toucas Arlette en fonction le 03 Novembre 2008. Administrateur : Poimboeuf Monique en fonction le 03 Novembre 2008. Administrateur : Davoine Francis en fonction le 03 Novembre 2008. - Modification : Modification de représentant.

Télécharger la publication papier

30/11/2018

Procès-verbal d'assemblée générale

Nomination(s) d'administrateur(s) Depot numero 7487 du 03/11/2008

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2018

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général Depot numero 7487 du 03/11/2008

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2008

Procès-verbal d'assemblée générale

Nomination(s) d'administrateur(s) Depot numero 7481 du 03/11/2008

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2019

Procès-verbal d'assemblée générale

Nomination(s) d'administrateur(s) Depot numero 7480 du 03/11/2008

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2020

Procès-verbal d'assemblée générale

Changement(s) d'administrateur(s) Depot numero 7478 du 03/11/2008

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2030

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Divers Depot numero 561 du 28/01/2003

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2027

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Divers Depot numero 560 du 28/01/2003

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Divers Depot numero 438 du 29/01/1997

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2019

Statuts mis à jour

Divers Depot numero 438 du 29/01/1997

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2024

Acte modificatif

Divers Depot numero 4967 du 09/11/1992

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2019

Acte modificatif

Divers Depot numero 4047 du 17/09/1991

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



30/11/2015

Acte modificatif

Divers Depot numero 3760 du 26/10/1988

Document à demander au greffe de TOULON
- par téléphone au 08 91 01 11 11
- par courrier au 140 BOULEVARD MARECHAL LECLERC83041TOULON CEDEX 09



Publicité
Publicité par Google
Liens
Ressources

Information sur les dirigeants de la société

Edecideur.info

Information sur les dirigeants de la société ( version mobile)

Edecideur.mobi

Information sur la société

geoprospect.mobi

Rapport économique sur la société

french-corporate.com

Rapport sur les réseaux d'affaire des dirigeants de la société

french-leader.com

Vérification du numéro de TVA de

french-vat.review