Information légale de ()
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Identification de l'établissement | |
Caractéristiques économique du siège | |
| Origine de la création de l'établissement | Sans objet |
Caractéristiques économiques de l'entreprise | |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Activité | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
Activité au siege | |
Radiations
Bodacc n°20160153 du 05/08/2016, annonce n°4990
Bodacc B publié le 05/08/2016
N° RCS : 440132066 - Dénomination : MAS DE LA MAROTTE 65A route de Saint-Maximin 83149 Bras - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - Radiaton du registre
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Décision(s) de l'associé unique
Dissolution sans liquidation Depot numero 2906 du 25/07/2016
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Divers Cession de parts
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 2623 du 06/07/2016
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Changement dénomination de la rue suite décision municipale Depot numero 1385 du 08/04/2014
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Depot numero 1730 du 27/04/2012
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 1730 du 27/04/2012
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Contrat d'apport
Apport Depot numero 1730 du 27/04/2012
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège social Depot numero 1945 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 1945 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social Changement(s) de gérant(s)
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 1944 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Acte sous seing privé
Depot numero 1943 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 1943 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Acte sous seing privé
Cession de parts Depot numero 1937 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Acte sous seing privé
Cession de parts Depot numero 1939 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 1940 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée
Depot numero 1940 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 1940 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social Depot numero 1935 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 1935 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Acte sous seing privé
Depot numero 1934 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 1934 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Acte sous seing privé
Cession de parts Depot numero 1929 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Acte sous seing privé
Cession de parts Depot numero 1930 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 1933 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée
Depot numero 1933 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 1933 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 1928 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social Nomination(s) de gérant(s)
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 1928 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Acte sous seing privé
Cession de parts Depot numero 1926 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Acte sous seing privé
Cession de parts Depot numero 1927 du 13/05/2011
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 8301773 du 20/06/2005
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée
Depot numero 8301773 du 20/06/2005
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 8301773 du 20/06/2005
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 8301338 du 31/03/2003
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 8301338 du 31/03/2003
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 8301313 du 24/03/2003
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Procès-verbal d'assemblée
Depot numero 8301313 du 24/03/2003
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 8301313 du 24/03/2003
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Divers
Divers Depot numero 8301166 du 11/02/2003
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Statuts mis à jour
Depot numero 8301166 du 11/02/2003
Document à demander au greffe de DRAGUIGNAN
- par téléphone au 04 94 50 83 27
- par courrier au PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT83006DRAGUIGNAN CEDEX
Information sur les dirigeants de la société
Edecideur.info
Information sur les dirigeants de la société ( version mobile)
Edecideur.mobi
Information sur la société
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Rapport économique sur la société
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Rapport sur les réseaux d'affaire des dirigeants de la société
french-leader.com
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